Intelligence artificielle

L’intelligence artificielle (IA) désigne à la fois un champ de recherche et les systèmes qui en sont issus. Ces systèmes déduisent des données qu’ils reçoivent des prédictions, des contenus, des recommandations ou des décisions, sans que chaque réponse ait été écrite à l’avance par un humain. Le droit européen ne définit pas l’intelligence artificielle en général : il définit le « système d’IA ».

Comment ça fonctionne

L’article 3, point 1, du règlement (UE) 2024/1689 (AI Act) décrit le système d’IA comme « un système automatisé qui est conçu pour fonctionner à différents niveaux d’autonomie ». Ce système déduit, « à partir des entrées qu’il reçoit », la manière de générer ses sorties (EUR-Lex).

Le considérant 12 du même texte fait de la capacité d’inférence « une caractéristique essentielle » des systèmes d’IA. Il range deux familles de techniques sous cette notion :

• L’apprentissage automatique, qui apprend à partir des données la manière d’atteindre un objectif. Les LLM en relèvent.
• Les approches fondées sur la logique et les connaissances, qui raisonnent à partir de connaissances encodées ou d’une représentation symbolique de la tâche.

Le même considérant écarte les systèmes fondés sur des règles « définies uniquement par les personnes physiques » pour exécuter des opérations automatiquement. Il demande aussi une définition alignée sur les travaux des organisations internationales. L’OCDE a révisé sa propre définition du système d’IA en novembre 2023, selon un billet de Stuart Russell, Karine Perset et Marko Grobelnik daté du 29 novembre 2023.

Exemple

L’expression « artificial intelligence » figure dans le titre d’une proposition de recherche datée du 31 août 1955. Elle est signée par John McCarthy (Dartmouth College), Marvin Minsky (Harvard), Nathaniel Rochester (IBM) et Claude Shannon (Bell Telephone Laboratories). Les auteurs proposent une étude de deux mois, à dix chercheurs, à l’été 1956 à Dartmouth. Leur point de départ : « every aspect of learning or any other feature of intelligence can in principle be so precisely described that a machine can be made to simulate it ». Le programme vise déjà l’usage du langage, la formation de concepts et la résolution de problèmes.

À ne pas confondre avec

• IA générative : branche de l’IA qui produit un contenu nouveau, texte, image, son ou vidéo. Les LLM et les deepfakes en sont deux applications.
• Automatisation par règles : un programme qui applique des règles écrites entièrement par des humains. Le considérant 12 de l’AI Act l’exclut de la définition du système d’IA.
• Hallucination IA : une erreur propre aux systèmes génératifs, pas une propriété de toute l’intelligence artificielle.

Ce que dit le droit

L’AI Act règle les usages selon leur niveau de risque. Son article 113 rend applicables depuis le 2 février 2025 ses chapitres I et II, qui contiennent la définition de l’article 3 et les pratiques interdites de l’article 5. Le calendrier des autres obligations, modifié en 2026, figure dans la fiche AI Act. Définition lue dans le texte publié au Journal officiel le 12 juillet 2024. À jour au 05/10/2026.